Urbanisme et PLU de la commune de Picherande

Le PLU est validé depuis le 22 septembre 2020.

Dossier PLU

PLU approuvé

Reglement (3459Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dérogation (7275Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Bilan de concertation (1931Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan assainissement eau potable (5911Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan SUP (11518Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe (6109Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Loi ALUR (1530Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Information complémentaire (4635Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage village (10905Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage bourg (18510Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage commune (15517Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération du 20 juillet 2020 (182Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
OAP (1957Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PADD (2120Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Modifications (3754Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 4a (11248Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 4b (17231Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Résumé (4330Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Justifications (18607Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Synthèse (7030Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Sommaire (895Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport Commissaire enquêteur (14124Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Conclusion PLU

Annexe 1 avis d'enquête publique (396Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 7 Compte rendu PADD 17 avril 2019 (266Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 6 Compte rendu du 24 10 2018 (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 2 Arrêté municipal (369Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Ce site utilise des cookies permettant de visualiser des contenus, d'afficher des flux d'informations provenant des réseaux sociaux et d'améliorer le fonctionnement grâce aux statistiques de navigation. Si vous cliquez sur « Accepter », nous déposerons des cookies sur votre terminal lors de votre navigation. Si vous cliquez sur « Refuser », ces cookies ne seront pas déposés. Votre choix est conservé pendant 6 mois et vous pouvez être informé et modifier vos préférences à tout moment sur la page « Gérer les cookies ».

Gérer les cookies