Urbanisme et PLU de la commune de Picherande

Le PLU est validé depuis le 22 septembre 2020.

PLU approuvé

Reglement (3459Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Dérogation (7275Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Bilan de concertation (1931Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan assainissement eau potable (5911Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan SUP (11518Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe (6109Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Loi ALUR (1530Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Information complémentaire (4635Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage village (10905Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage bourg (18510Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Plan de zonage commune (15517Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Délibération du 20 juillet 2020 (182Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
OAP (1957Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
PADD (2120Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Modifications (3754Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 4a (11248Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 4b (17231Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Résumé (4330Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Justifications (18607Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Synthèse (7030Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Sommaire (895Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Rapport Commissaire enquêteur (14124Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

Conclusion PLU

Annexe 1 avis d'enquête publique (396Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 7 Compte rendu PADD 17 avril 2019 (266Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 6 Compte rendu du 24 10 2018 (204Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29
Annexe 2 Arrêté municipal (369Ko) publié le 06/07/2022 à 14:29

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